Capsule info-assurance maritime

Le mercure commence à gagner quelques degrés, les journées se font plus longues et vous commencez à planifier l’achat d’une embarcation, ou vous êtes sur le point de renouveler l’assurance de votre bateau de plaisance, voici quelques conseils pour partir du bon pied.

Il est important d’être conscient que votre bateau ou celui que vous désirez acheter peut comporter des défaillances pouvant mettre en péril votre sécurité et celle de vos invités, un bon bateau n’est pas seulement un bateau propre et de belle apparence. Il est important et essentiel de faire une évaluation maritime, d’autant plus que votre assureur risque de vous l’exiger, afin de s’assurer que notamment la coque ne comporte pas de problèmes d’osmose ou de délaminage et que les installations de propane, électrique, carburant, etc… soient en bon état et sécuritaire. Il est sage de ne pas retenir les services de n’importe quel évaluateur. Avant d’utiliser ses services, vérifiez toujours son accréditation auprès de votre courtier spécialisé en assurance pour bateaux de plaisance, il vous recommandera les meilleurs experts de votre région. Il est préférable de demander une évaluation maritime avant la conclusion de votre achat, puisque généralement votre assureur vous exigera une expertise maritime si votre bateau a plus de 10 à 15 ans d’âge et par la suite tous les 5 à 7 ans.

Votre assureur exigera au minimum que vous soyez conforme aux nouveaux règlements de la garde côtière canadienne applicable à partir du 15 septembre 1999, qui oblige à toute personne née après le 1er avril 1983, à détenir à bord de l’embarcation qu’il conduit ,une preuve de compétence relative à la conduite d’une embarcation dotée d’un moteur. À partir du 15 septembre 2002 toute personne qui conduit une embarcation dotée d’un moteur et de moins de 4 mètres (y compris une motomarine) devra avoir en sa possession une preuve de compétence, il est aussi interdit au moins de 16 ans de conduire une motomarine. N’hésitez pas à consulter le site de la garde côtière pour avoir plus d’informations www.ccg-gcc.gc.ca.

Le coût d’une assurance pour bateau de plaisance varie beaucoup en fonction de la valeur du bateau et le type d’embarcation, mais notamment la vitesse, les lieux de navigation et l’expérience des conducteurs feront varier aussi le coût de votre assurance.

Une question qui revient fréquemment est à savoir s’il est possible d’assurer uniquement la responsabilité civile afin d’économiser quelques dollars ou éviter une expertise maritime. La réponse est que oui il est possible d’assurer uniquement la responsabilité civile mais, si une tierce personne endommage votre embarcation en aucun cas votre assureur vous indemnisera pour vos dommages, et de plus, vous devrez vous même poursuivre la tierce partie. Même si vous souscrivez seulement la responsabilité civile vous devrez quand même répondre aux exigences de sécurité de l’assureur et aux exigences de fournir une évaluation maritime.

Il vaut mieux prévenir par la prudence que guérir à cause de la négligence… bonne saison.

Jean Boissonneault, président
Courtier d’assurance associé
Larose & Boissonneault inc.

** Article publié dans le Journal de Montréal, printemps 2002